L'anoxie cérébrale est une pathologie grave associée à un apport insuffisant d'oxygène au cerveau (asphyxie). Ce déficit d'oxygénation peut avoir des causes multiples. Il peut être la conséquence d'un problème ischémique (anoxie ischémique, trouble cardiovasculaire, AVC ischémique, embolie pulmonaire..), ou anoxique et anémique (asthme, défaillance du système respiratoire, noyade, intoxication au monoxyde de carbone, étouffement par obstruction...). Le manque d'apport en oxygène présente pour le cerveau des conséquences gravissimes avec la mort des cellules nerveuses.

Les chiffres sont édifiant : on dénombre environs 70 000 cas d'anoxies cérébrales chaque année en France avec parfois de très lourdes séquelles. L’anoxie cérébrale peut être responsable d’une atteinte cérébrale diffuse dont l'intensité varie en fonction de sa durée et de sa gravité (arrêt complet d'oxygénation ou diminution). Les séquelles cognitives et motrices sont les principales  dommages causés par le trouble anoxique ou hypoxique. Les troubles moteurs et neuropsychologues ont de graves répercussions dans la vie familiale, personnelle et professionnelle de la victime.  Les troubles comportementaux sont souvent les plus difficiles à gérer dans les structures de rééducation et au sein de la cellule familiale.

Les études médicales montrent que certaines parties du cerveau sont plus sensibles au défaut d'apport en oxygène. Le cervelet, l'hippocampe, le palladium, le cortex pariétal-occipital sont les premières zones du cerveau à souffrir des défauts d'apport en oxygène. La conséquence directe de ce mécanisme lésionnel est la diversité des séquelles de la victime en fonction de la durée et l'intensité d'exposition au trouble d'oxygénation. De quelques pathologies isolées, l'anoxie cérébrale peut aussi conduire à un état végétatif ou pauci-relationnel (EPM) ou à la mort cérébrale.

Sans être limitatif, en cas de survie les séquelles neurologiques de l'anoxie cérébrale peuvent être les suivantes :

• Un déficit du traitement de l'information,
• Troubles mnésiques,
• Troubles cardiaques et troubles du système rénale,
• Une apraxie (incapacité a exécuter des mouvement intentionnels,
• Des troubles de l'humeur et du comportement (apathie, déhinibition, irritabilité, impulsivité, mutisme, labilité émotionnelle),
• Atteintes aux capacités attentionnelles (concentration, distractibilité),
• Des troubles exécutifs et dysexécutifs de types neuropsychologiques (organisationnel et planification, flexibilité mentale, sémantique),

Les séquelles motrices concernent quant à elles souvent des :

• Troubles de l'équilibre,
• L'athétose (mouvement lent involontaire),
• L'ataxie (troubles de la coordination et de l'équilibre),
• Troubles de l'articulation,
• Déficits de coordination,
• Troubles de la posture et de l'équilibre,
• Troubles auditifs et visuels,
• Hypotonie ou hypertonie,
• Monoplégie, Paraplégie, hémiplégie ou Tétraplégie spastique (syndrome de Little)

Quelques soient les causes et l'importance des séquelles, les victimes d'anoxie cérébrale présentent un tableau clinique qui altère profondément leur capacité de participation à la vie sociale, famille et professionnelle. Les mécanismes étatiques de solidarité nationale (MDPH / CPAM...) s'avèrent malheureusement souvent insuffisant pour couvrir les conséquences dommageables des séquelles.

Pour ces raisons, il est indispensable de porter une attention particulière non seulement aux causes de l'anoxie cérébrale mais aussi aux possibles prises en charges contractuelles (Assurance prévoyance, Garantie accident de la vie, Assurance scolaire...). 

La grande majorité des cas d'anoxies cérébrales est la conséquence d'une cause accidentelle personnelle (endogène ou exogène). En revanche, il arrive parfois que l'accident à l'origine du défaut d'oxygénation du cerveau soit causé directement ou indirectement par un tiers responsable. Le geste du tiers pouvant être volontaire ou non (activité sportive, agression, accident de la circulation, accident de travail, défaut de surveillance, négligence, manquement aux obligations de sécurité...).

Lorsque qu'un tiers est impliqué dans la survenance de l'accident alors sa responsabilité est susceptible d'être engagée sur le fondement des principes généraux de la responsabilité du droit français. Les dommages et préjudices causés par l'anoxie cérébrale pourront être réparés dans la proportion de la responsabilité du tiers et sur le fondement de la réparation intégrale du préjudice. Il conviendra toutefois d'établir le lien de causalité entre l'acte du tiers et l'état d'anoxie cérébrale qui en a découlé.

La connaissance des régimes de responsabilité est un préalable indispensable à la mise en oeuvre d'une procédure en réparation. L'association Hello Victimes se tient à votre disposition pour obtenir les renseignements nécessaires à l'exercice de vos droits.

Le cadre de la responsabilité médicale est posé par l'article L - 1142-1 du Code de la santé publique précise que " les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins ne sont responsable des conséquences dommageables d'acte de prévention ou de soins qu'en cas de faute  ".

La faute doit dont être médicalement démontrée tout comme le lien de causalité avec l'anoxie cérébrale. Cette démonstration ne peut être réalisée qu'au cours d'une opération d'expertise médicale dans laquelle le processus de soins dont a bénéficié le patient sera analysé en relation avec des actes médicaux consciencieux, diligent, conformes aux règles de l'art (consensus de la littérature médicale) et aux données acquises de la science (connaissances médicales majoritairement admises) auxquels ont est en droit de s'attendre. Le caractère anormal de la prise en charge caractérise souvent l'erreur médicale.

De même, les cas d'anoxies cérébrales peuvent dans certains cas relever du cadre de la responsabilité médicale. Le retard de prise en charge médicale, le défaut de prise en charge, l'erreur de diagnostic, l'erreur d'anesthésie, ou l'erreur médicale peuvent être à l'origine de nombreuses anoxies cérébrales. Deux hypothèses se dégagent : soit la faute médicale est directement à l'origine de l'anoxie cérébrale soit la faute médicale a participé à l'aggravation de l'anoxie.

Le retard de prise en charge d'une crise cardiaque, d'un AVC ischémique, d'une embolie pulmonaire, d'une insuffisance respiratoire par les services des urgences peut être à l'origine d'un tableau clinique d'anoxie cérébrale ou de son aggravation.

Ce défaut de prise en charge médicale dans les règles de l'art peut résulter  :

• de l'absence d'envoi d'une ambulance,
• d'un défaut de diagnostic du médecin régulateur du SAMU,
• d'un défaut de transmission d'information entre l'ambulance et les services des urgences, 
• d'un défaut de diagnostic à l'arrivé au urgence,
• d'un non respect des processus de prise en charge et des préconisations médicales

Les cas d'anoxies cérébrales ou d'hypoxies néonatales que l'on appètent aussi encéphalopathie infantiles sont des exemples significatifs dans lesquelles l'erreur du gynécologue obstétricien ou de la sage femme sont souvent mise en cause. Les cas d'hématome retroplacentaire, d'hypotension artérielle, de rupture utérine, de syndrome circulaire du cordon ombilical, de placenta praevi, d'embolie amniotique, d'hyperstimulation utérine, accroissent les risques d'anoxie cérébrale de l'enfant avec pour conséquence une Infirmité Motrice d'Origine Cérébrale (I.M.O.C.).

Quelque en soit la cause, l'erreur de prise en charge médicale de l'anoxie cérébrale devra être appréciée lors d'une expertise médicale. Le degré de technicité relative à la matière et l'importance des enjeux requiert une procédure adaptée et un accompagnement médicale et juridique approprié afin de faire valoir l'intégralité des droits des victimes et de leur famille.

Litige : Garantie Accident de la Vie

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